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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent d'Oc
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Les Fruits du Vin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Fruits du Vin
Accent d'Oc, sarl

Numéro de dépôt :
4007790
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
Les Fruits du Vin de Accent d\'Oc

Présentation de la marque Les Fruits du Vin

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fruits du Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent d'Oc domicilié(e) 7 rue de Strasbourg - 34310 - Capestang - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 621 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accent d'Oc, M. Marc Rotivel domicilié(e) 7 rue de Strasbourg - 34310 - Capestang - France.

La marque Les Fruits du Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fruits du Vin est expirée depuis le 28 mai 2023.


Accent d'Oc, sarl - 7 rue de Strasbourg - 34310 - Capestang - France - SIREN 529621237


Accent d'Oc, M. Marc Rotivel - 7 rue de Strasbourg - 34310 - Capestang - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.