Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Accents du Soleil
ACCENT BIO, SARL

Numéro de dépôt :
4377644
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Les Accents du Soleil de ACCENT BIO

Présentation de la marque Les Accents du Soleil

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Accents du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT BIO domicilié(e) 1 rue Pierre Michaux - 11400 - Castelnaudary - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 851 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accent Bio, M. philippe Boulling domicilié(e) 1 Rue Pierre Michaux - 11400 - Castelnaudary - France.

La marque Les Accents du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Accents du Soleil arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

ACCENT BIO a également déposé les autres marques suivantes : Accent Bio , CUVEE PLAISIR , 1,2,3 NOUS IRONS AU BOIS , Les Accents du Soleil , BIO RÉGLISSE , MAYO' Vegan , Plaisir Nature , Terres Sucrées , CROC N LOVE , Les secrets de Manou


ACCENT BIO, SARL - 1 rue Pierre Michaux - 11400 - Castelnaudary - France - SIREN 482851862


Accent Bio, M. philippe Boulling - 1 Rue Pierre Michaux - 11400 - Castelnaudary - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Fruits secs.