Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE PLAISIR
ACCENT BIO

Numéro de dépôt :
3648771
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2029
CUVEE PLAISIR de ACCENT BIO

Présentation de la marque CUVEE PLAISIR

Déposée le 5 mai 2009 par la société ACCENT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la société ACCENT BIO domicilié(e) ZI d'en Tourré, 1 RUE Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 851 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCENT BIO, M. boulling philippe domicilié(e) ZI d'en Tourré, 1 RUE Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque CUVEE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE PLAISIR arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

ACCENT BIO a également déposé les autres marques suivantes : Accent Bio , 1,2,3 NOUS IRONS AU BOIS , Les Accents du Soleil , BIO RÉGLISSE , Les Accents du Soleil , MAYO' Vegan , Plaisir Nature , Terres Sucrées , CROC N LOVE , Les secrets de Manou


ACCENT BIO - ZI d'en Tourré, 1 RUE Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 482851862


ACCENT BIO, M. boulling philippe - ZI d'en Tourré, 1 RUE Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661191 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712020 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-04-08

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.