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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) accent bio
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Accent Bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Accent Bio
accent bio, sarl

Numéro de dépôt :
3371086
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/07/2025
Accent Bio de accent bio

Présentation de la marque Accent Bio

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) accent bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Accent Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) accent bio domicilié(e) ZI d'en Tourre, 1 rue Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 851 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, accent bio, M. boulling philippe domicilié(e) ZI d'en Tourre, 1 rue Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque Accent Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Accent Bio arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

accent bio a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PLAISIR , 1,2,3 NOUS IRONS AU BOIS , Les Accents du Soleil , BIO RÉGLISSE , Les Accents du Soleil , MAYO' Vegan , Plaisir Nature , Terres Sucrées , CROC N LOVE , Les secrets de Manou


accent bio, sarl - ZI d'en Tourre, 1 rue Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 482851862


accent bio, M. boulling philippe - ZI d'en Tourre, 1 rue Pierre Michaux - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Inscription le 22 novembre 2005 - retrait partiel n°422714 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599485 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, laits et produits laitiers : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, succédanés de café ; pain, pâtisserie et confiserie ; miel ; melasse ; levure, poudre à lever ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mueslis ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.