ACCELYA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3368407
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025
Présentation de la marque eSMASH
Déposée le 28 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELYA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eSMASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELYA FRANCE domicilié(e) 3 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 048 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque eSMASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque eSMASH arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.
ACCELYA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEMAT'BOX , CLEAR'INVOICE
ACCELYA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 3 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 662048370
Gilbey Legal - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 12 juillet 2007 - Gage constitué n°457436 - Publication au BOPI 2007-07-12
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 17 janvier 2011 - Gage radié n°540376 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586920 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18
Inscription le 17 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709621 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17
Gestion de fichiers informatiques relatifs à l'exploitation de données commerciales ou économiques dans le domaine du transport aéronautique. Exploitation de serveurs de données, Internet ou Intranet dans le domaine du transport aéronautique, à savoir saisie, mise à jours des données, élaboration d'informations statistiques, analyses et conseils en matière d'exploitation de serveurs de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial dans le domaine du transport aéronautique ; exploitation d'un réseau informatique mondial dans le domaine du transport aéronautique ; transmission d'informations et de données relatives au transport aéronautique. Analyse multicritères de données commerciales ou économiques dans le domaine du transport aéronautique. Conception, élaboration et réalisation de logiciels de transmission et d'analyse de données commerciales et économiques dans le domaine du transport aéronautique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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