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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELIUM ASSURANCES
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ACCELIUM Assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCELIUM Assurances
ACCELIUM ASSURANCES, SAS

Numéro de dépôt :
3864524
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
ACCELIUM Assurances de ACCELIUM ASSURANCES

Présentation de la marque ACCELIUM Assurances

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELIUM ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCELIUM Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELIUM ASSURANCES domicilié(e) 16 RUE DE VERDUN - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCELIUM ASSURANCES domicilié(e) 16 RUE DE VERDUN - 30900 - NIMES - France.

La marque ACCELIUM Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELIUM Assurances est expirée depuis le 6 octobre 2021.


ACCELIUM ASSURANCES, SAS - 16 RUE DE VERDUN - 30900 - NIMES - France


ACCELIUM ASSURANCES - 16 RUE DE VERDUN - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Assurances.