Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PP PAXTON PARK Hôtel
Accélis SARL

Numéro de dépôt :
3169511
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012
PP PAXTON PARK Hôtel de Accélis

Présentation de la marque PP PAXTON PARK Hôtel

Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accélis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PP PAXTON PARK Hôtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accélis domicilié(e) 24 rue Jean Jaurès,77164 Ferrières en Brie - 77164 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fadi KHATER domicilié(e) 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France.

La marque PP PAXTON PARK Hôtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PP PAXTON PARK Hôtel est expirée depuis le 17 juin 2012.

Accélis a également déposé les autres marques suivantes : Les Trois Grains


Accélis SARL - 24 rue Jean Jaurès,77164 Ferrières en Brie - 77164 - France


Monsieur Fadi KHATER - 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de fruits. Salades de légumes, sauces à salades ; conserves de viande, de volaille, de poisson, de charcuterie, de gibier ; plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de gibier, de volaille, de charcuterie, de pâte et de riz. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épice ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts culturels et/ou éducatifs. Hôtellerie, restauration, alimentation, réservation de chambres d'hôtel ; location de chambre d'hôtel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.