Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RAPHTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELAD domicilié(e) BATIMENT 3, 12 RUE LOUIS COURTOIS DE VICOSE - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCELAD, M. MESTE YOANN domicilié(e) BATIMENT 3, 12 RUE LOUIS COURTOIS DE VICOSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque RAPHTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHTON arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
ACCELAD a également déposé les autres marques suivantes : ACCELAD
ACCELAD, SAS - BATIMENT 3, 12 RUE LOUIS COURTOIS DE VICOSE - 31100 - TOULOUSE - France
ACCELAD, M. MESTE YOANN - BATIMENT 3, 12 RUE LOUIS COURTOIS DE VICOSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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