Déposée le 1 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACCELAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELAD domicilié(e) BATIMENT AXE SUD, 49 GRANDE RUE SAINT MICHEL - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 618 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCELAD, M. MESTE YOANN domicilié(e) BATIMENT AXE SUD, 49 GRANDE RUE SAINT MICHEL - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ACCELAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELAD arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.
ACCELAD a également déposé les autres marques suivantes : RAPHTON
ACCELAD, SAS - BATIMENT AXE SUD, 49 GRANDE RUE SAINT MICHEL - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 811618107
ACCELAD, M. MESTE YOANN - BATIMENT AXE SUD, 49 GRANDE RUE SAINT MICHEL - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 15 mars 2016 - Retrait partiel n°664855 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à savoir matériels informatiques et logiciels d'aide à l'ingénierie pour la conception de systèmes électroniques, mécaniques ou hydrauliques, visant notamment à assurer leur fiabilité, la réduction du temps de conception, l'optimisation des composants des produits et des coûts à l'exclusion de tout produit en lien avec la gestion, le traitement, l'exploitation, le stockage, la vérification, la détection d'anomalies, la transmission, l'accessibilité, la conversion, la dématérialisation, la reconstitution de données et de documents comptables, financiers ou commerciaux.
Fourniture d'accès à des bases de données, ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de l'ingénierie pour la conception de systèmes électroniques, mécaniques ou hydrauliques, à l'exclusion de tout service en lien avec la gestion, le traitement, l'exploitation, le stockage, la vérification, la détection d'anomalies, la transmission, l'accessibilité, la conversion, la dématérialisation, la reconstitution de données et de documents comptables, financiers ou commerciaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données, ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de l'ingénierie pour la conception de systèmes électroniques, mécaniques ou hydrauliques, à l'exclusion de tout service en lien avec la gestion, le traitement, l'exploitation, le stockage, la vérification, la détection d'anomalies, la transmission, l'accessibilité, la conversion, la dématérialisation, la reconstitution de données et de documents comptables, financiers ou commerciaux.
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