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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEL
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CITY SIMULATEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY SIMULATEURS
ACCEL, SARL

Numéro de dépôt :
4031431
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
CITY SIMULATEURS de ACCEL

Présentation de la marque CITY SIMULATEURS

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITY SIMULATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEL domicilié(e) 33 rue MArie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 812 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEL, M. Eric BOURDON domicilié(e) 33 rue MArie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.

La marque CITY SIMULATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SIMULATEURS est expirée depuis le 10 septembre 2023.

ACCEL a également déposé les autres marques suivantes : CITY-F1 SIMULATEURS DE FORMULE 1 , APPEL DIRECT


ACCEL, SARL - 33 rue MArie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France - SIREN 483812160


ACCEL, M. Eric BOURDON - 33 rue MArie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Véhicules ; carrosseries ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu.