Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L HOTEL
Numéro de dépôt :
1104628
Date de dépôt :
31/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Montpellier
Présentation de la marque L HOTEL
Déposée le 31 juillet 1979 par ACCARIES roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montpellier), la marque française « L HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L HOTEL est expirée depuis le 31 juillet 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010