SIMPLE
Présentation de la marque SIMPLE
Déposée le 21 janvier 1982 par la société étrangère Accantia Group Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMPLE est expirée depuis le 21 janvier 2022.
Renouvellement sans limitation n°2000555 - Publication au BOPI 1993-18
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212438 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 20 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°59344 - Publication au BOPI 1992-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Inscription le 26 décembre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°424856 - Publication au BOPI 2005-12-26
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487530 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°577532 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13