Déposée le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCANTE domicilié(e) 152 rue de la Paix - 62200 - BOULOGNE-SUR-MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POIDEVIN Blandine, Cabinet JURISEXPERT domicilié(e) 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France.
La marque ACCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCANTE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
ACCANTE, SAS - 152 rue de la Paix - 62200 - BOULOGNE-SUR-MER - France
Mme POIDEVIN Blandine, Cabinet JURISEXPERT - 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Imprimantes tridimensionnelles ; composants d'imprimantes tridimensionnelles ; capots pour imprimantes tridimensionnelles carters pour imprimantes tridimensionnelles ; filtres à particules pour imprimantes tridimensionnelles.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; matériaux de modélisation pour machines de modélisation tridimensionnelle, à savoir polymères, résine, caoutchouc et élastomères sous forme extrudée ou moulée, pour la création de pièces tridimensionnelles à partir de données numériques par un processus libre ;
Pièces de construction non métalliques pour imprimantes tridimensionnelles.
Services en ligne de vente au détail et en gros des produits et services (imprimantes tridimensionnelles ; composants d'imprimantes tridimensionnelles ; capots pour imprimantes tridimensionnelles ; carters pour imprimantes tridimensionnelles ; filtres à particules pour imprimantes tridimensionnelles ; pièces de construction non métalliques pour imprimantes tridimensionnelles ; réparation ; maintenance et entretien d'imprimantes tridimensionnelles et d'accessoires d'imprimantes tridimensionnelles) ; services de vente dans un magasin de vente au détail et de vente en gros des produits et services (imprimantes tridimensionnelles ; composants d'imprimantes tridimensionnelles ; capots pour imprimantes tridimensionnelles ; carters pour imprimantes tridimensionnelles ; filtres à particules pour imprimantes tridimensionnelles ; pièces de construction non métalliques pour imprimantes tridimensionnelles ; réparation, maintenance et entretien d'imprimantes tridimensionnelles et d'accessoires d'imprimantes tridimensionnelles) ; services de vente au détail et en gros par le biais d'offres directes d'imprimantes 3D ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Réparation, maintenance et entretien d'imprimantes tridimensionnelles et d'accessoires d'imprimantes tridimensionnelles.
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