Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Z OHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE domicilié(e) ZAC DES PLATIERES, 564 Chemin des Platières - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACCANCE, Mme. Estelle Gaillard domicilié(e) ZAC DES PLATIERES, 564 Chemin des Platières - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France.
La marque Z OHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ACCANCE, SARL - ZAC DES PLATIERES, 564 Chemin des Platières - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France
SARL ACCANCE, Mme. Estelle Gaillard - ZAC DES PLATIERES, 564 Chemin des Platières - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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