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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE
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Pass Eco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pass Eco
ACCANCE, SARL, ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE

Numéro de dépôt :
3828960
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
Pass Eco de ACCANCE

Présentation de la marque Pass Eco

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass Eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE domicilié(e) - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCANCE, ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE domicilié(e) - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France.

La marque Pass Eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass Eco est expirée depuis le 5 mai 2021.

ACCANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIR BRONZ , SMILIN WHITE RETROUVEZ LE SOURIRE , EASYLAQ , C CARLANCE MAKE UP , REVOLU SCULPT , DépilPulse lumière pulsée , Gojy , DIRECT - ESTHETIQUE.FR , NATURE COLLECTION , C carlance Institut et Bar à beauté


ACCANCE, SARL, ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France


ACCANCE, ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

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