Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCALON
ACCALON AB (société régie selon les lois suédoises)

Numéro de dépôt :
96610742
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque ACCALON

Déposée le 14 février 1996 par ACCALON AB (société régie selon les lois suédoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est ACCALON AB (société régie selon les lois suédoises), domicilié(e) Brodalsvägen 13, S-433 38 Partille, Suède - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ACCALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCALON est expirée depuis le 14 février 2006.


ACCALON AB (société régie selon les lois suédoises) - Brodalsvägen 13, S-433 38 Partille, Suède - Suède


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Mécanismes de commande, chaînes de commande et moteurs de commande, autres que pour véhicules terrestres ; guides de machines ; escaliers roulants ; transporteurs à rouleaux ou à galets ; plateaux à engrenages (machines) ; élévateurs à câbles ; dispositifs de levage (parties de machine) ; appareils de levage pour chariots de manutention ; grues mobiles ; dispositifs de commande de vitesse pour machines et moteurs ; robots industriels (machines) ; appareils de levage pour le chargement et le déchargement de marchandises ; mécanismes de transmission, arbres de transmission pour véhicules non terrestres ; grues à déplacer ; transporteurs. Ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques ; terminaux d'ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils optiques et équipements de commande pour la commande et le contrôle de véhicules à guidage automatique de dispositifs de chargement, de convoyeurs, de grues à déplacer et de chariots de manutention ; accumulateurs électriques ; bacs d'accumulateurs ; alarmes à fonctionnement acoustique et électronique ; détecteurs ; ferme-portes et ouvre-portes électriques ; appareils électro-dynamiques de commande à distance d'aiguillages pour des véhicules guidés sur rail aussi bien que pour des véhicules non guidés sur rails, incluant les véhicules à guidage automatique ; relais électriques ; appareils de guidage pour véhicules à guidage automatique ; programmes d'ordinateurs enregistrés incluant les programmes de surveillance. Véhicules de transport par terre, par air, par eau ou par rail ; châssis, arbres, roues et pneumatiques pour véhicules ; moteurs et moteurs électriques, transmissions et engrenages, accouplements et embrayages pour véhicules terrestres ; appareils de transport par câbles ; mécanismes de direction pour véhicules ; chariots à bagages ; chariots de transport ; dispositifs de levage pour véhicules (parties de véhicules terrestres). Entretien et réparation de véhicules ; installation, entretien et réparation d'équipements électriques ; construction d'usines ; installation et réparation d'élévateurs, d'élévateurs de stockage, de transporteurs à câbles et de convoyeurs ; informations concernant la construction, l'installation et la réparation. Education ; enseignement et orientation professionnelle. Recherche scientifique et industrielle ; formulation et mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; consultations dans le domaine du matériel d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; services de dessin industriel, de recherche et de développement concernant de nouveaux produits ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; services de travaux d'ingénieurs, en rapport avec la conception, la construction et le dessin de structures industrielles incluant également les installations de transport interne dans les industries, les terminaux de transport, les écoles et les structures médicales.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.