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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACC
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GÉNÉRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GÉNÉRIQUE
ACC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99801132
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque GÉNÉRIQUE

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÉNÉRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACC domicilié(e) Centre Commercial Usine Center, BP 163, Route André Citroën, 78140 VELIEY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 220 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ACC - France.

La marque GÉNÉRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉRIQUE est expirée depuis le 1 juillet 2009.

ACC a également déposé les autres marques suivantes : , LES ESCAPADES DE JEF , NEUF NVEST 9invest


ACC (S.A.R.L.) - Centre Commercial Usine Center, BP 163, Route André Citroën, 78140 VELIEY VILLACOUBLAY - France - SIREN 423220318


SOCIETE ACC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

- cuir - vêtements, chaussures, ceintures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.