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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACC SANIT
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ACC Sanit S.A. Accessoires sanitaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACC Sanit S.A. Accessoires sanitaires
ACC SANIT SA

Numéro de dépôt :
98767203
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque ACC Sanit S.A. Accessoires sanitaires

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ACC SANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACC Sanit S.A. Accessoires sanitaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACC SANIT domicilié(e) LA ROCHE MARTIN, 22120 HILLION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORRIOLS HENRY Sté ACC SANIT - France.

La marque ACC Sanit S.A. Accessoires sanitaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACC Sanit S.A. Accessoires sanitaires est expirée depuis le 24 décembre 2008.


ACC SANIT SA - LA ROCHE MARTIN, 22120 HILLION - France


CORRIOLS HENRY Sté ACC SANIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Distributeur de papier WC Distributeur savon Porte-éponge Porte-verre Porte-savon Porte-balayette Porte-serviette, non en métaux précieux. Appliques murales d'éclairage. Meubles. Miroirs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.