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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACC PROCESS
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PROFIL CADRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROFIL CADRE
ACC PROCESS SARL
Stéphane GROSEIL

Numéro de dépôt :
3461620
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
PROFIL CADRE de ACC PROCESS

Présentation de la marque PROFIL CADRE

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACC PROCESS et Stéphane GROSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PROFIL CADRE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACC PROCESS domicilié(e) 16 Rue Ampère,95300 PONTOISE,France - 95300 - France et Stéphane GROSEIL domicilié(e) 15 Rue de l'accent grave,95490 VAUREAL,France - 95490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACC PROCESS domicilié(e) 16 Rue Ampère,95300 PONTOISE,France - 95300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL CADRE est expirée depuis le 6 novembre 2016.

ACC PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : SPORT PROCESS , KENJARI , ACC PROCESS , FORM'O FEMININ FORME DU FEMININ


ACC PROCESS SARL - 16 Rue Ampère,95300 PONTOISE,France - 95300 - France

Stéphane GROSEIL - 15 Rue de l'accent grave,95490 VAUREAL,France - 95490 - France - SIREN 4


ACC PROCESS - 16 Rue Ampère,95300 PONTOISE,France - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.