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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACC - LA JONCHERE
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NANO BALL JOINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANO BALL JOINT
ACC - LA JONCHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3839436
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
NANO BALL JOINT de ACC - LA JONCHERE

Présentation de la marque NANO BALL JOINT

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ACC - LA JONCHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NANO BALL JOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACC - LA JONCHERE domicilié(e) 9 rue de Lens - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 720 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NANO BALL JOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANO BALL JOINT est expirée depuis le 16 juin 2021.

ACC - LA JONCHERE a également déposé les autres marques suivantes : LA JONCHERE , LA JONCHERE RACING , NANO GIMBALS


ACC - LA JONCHERE, Société anonyme - 9 rue de Lens - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 925720914


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°673154 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bagues métalliques ; bandes à lier métalliques ; fils à lier métalliques ; raccord métalliques de câbles non électriques ; raccords de tuyaux métalliques ; serre-câbles métalliques ; tuyaux métalliques ; vis et rivets métalliques ; pièces métalliques pour le raccordement de tuyaux. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par air, par terre ou par eau ; véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs, avions. ;

Joints (à l'exception des joints [parties de moteurs] et des joints de cardan), bagues d'étanchéité, joints pour conduites, raccords et manchons de tuyaux non métalliques.