Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHOUETT
ACC INTER (SA) 183 RUE LECOURBE 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1153507
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SCHOUETT

Déposée le 31 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ACC INTER 183 RUE LECOURBE 75015 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHOUETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACC INTER 183 RUE LECOURBE 75015 PARIS - France.

La marque SCHOUETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCHOUETT est expirée depuis le 31 octobre 1990.

ACC INTER 183 RUE LECOURBE 75015 PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CHOUETTE , SCHOUETTE , CHOUETT


ACC INTER (SA) 183 RUE LECOURBE 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A LA PHOTOGRAPHIE.APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, FLASH, SACS ET MALETTES EN CUIR, SIMILI CUIR OU EN TOILE AINSI QUE TOUT AUTRE PRODUIT POUVANT ETRE UTILISE SUR OU AVEC DU MATERIEL PHOTOGRAPHIQUE OU CINEMATOGRAPHIQUE.INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE.PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES.CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, ARTICLES EN CES MATIERES;MALLES VALISES ET SELLERIE. JEUX, JOUETS.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].