Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACBPUME
/
TRIGGER SYSTEM TS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIGGER SYSTEM TS
ACBPUME, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4031127
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRIGGER SYSTEM TS de ACBPUME

Présentation de la marque TRIGGER SYSTEM TS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACBPUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIGGER SYSTEM TS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACBPUME domicilié(e) Technople de la Loue - 03410 - SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 727 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACBPUME, M. René SIEFFERT domicilié(e) Technopole de la Loue - 03410 - SAINT-VICTOR - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12


ACBPUME, S.A.S. - Technople de la Loue - 03410 - SAINT-VICTOR - France - SIREN 503727372


ACBPUME, M. René SIEFFERT - Technopole de la Loue - 03410 - SAINT-VICTOR - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624211 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ; chariots de manutention.