Déposée le 17 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB domicilié(e) 27 Rue du Ranzai - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 932 986 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACB, Société par actions simplifiée - 27 Rue du Ranzai - 44300 - NANTES - France - SIREN 424932986
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2067396 - Publication au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313437 - Publication au BOPI 2006-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431478 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163754 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 28 mars 1996 - Changement de dénomination n°199554 - Publication au BOPI 1996-03-28
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163753 - Publication au BOPI 1993-10-04
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618413 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17
Presses hydrauliques en général et notamment: presses à emboutir, à forger, à filer, à former, à dresser, à gabarier, à embattre les roues, à paqueter, à tréfiler, à bandager, à fretter, à étirer, à déshydrater, accumulateurs hydrauliques, à poids, aérohydrauliques et autres, distributeurs de presses, multiplicateurs de pression, vérins hydrauliques, pompes et compresseurs, manomètres et notamment manomètres à contacts, pièces détachées et accessoires de tous les appareils susmentionnés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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