Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACB PRESSURE SYSTEMS
ACB Pressure Systems (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3035592
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2010
ACB PRESSURE SYSTEMS de ACB Pressure Systems

Présentation de la marque ACB PRESSURE SYSTEMS

Déposée le 20 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ACB Pressure Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACB PRESSURE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACB Pressure Systems domicilié(e) 2, Rue Léon Durocher, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 932 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ACB PRESSURE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACB PRESSURE SYSTEMS est expirée depuis le 20 juin 2010.


ACB Pressure Systems (société anonyme) - 2, Rue Léon Durocher, 44200 NANTES - France - SIREN 424932986


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 28 novembre 2000 - Retrait partiel n°312112 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Presses (machines à usage industriel) et outillages de presses à usage industriel, presses de formage, installations de formage par étirage, installations de formage sur coussin en caoutchouc ou en élastomère, installations de formage superplastique, presses basse et haute pression, presses de formage pour le secteur aéronautique, équlpements haute pression. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection) et notamment pour le formage, équipements pour le traitement de l'information, dispositifs de commande de presses et d'équipements haute pression, appareils de contrôle de chaleur, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, logiciels (programmes enregistrés), moniteurs, enregistreurs et mesureurs de pression. Equipements haute pression pour le traitement de produits alimentaires et pharmaceutiques, équlpements de traitement haute pression avec pasteurisation à froid ou à chaud, stérilisateurs, stérilisateurs refroidisseurs, appareils et installations pour la stérilisation et la conservation de produits alimentaires et pharmaceutiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.