Marque enregistrée - Marque en vigueur

acb conseil
ACB CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4313723
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2026
acb conseil de ACB CONSEIL

Présentation de la marque acb conseil

Déposée le 10 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « acb conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACB CONSEIL domicilié(e) 35 AVENUE GUSTAVE EIFFEL, BP 71813 - 21018 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 154 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACB CONSEIL, M. desnoyer jacques domicilié(e) 35 AVENUE Eiffel, bp 71813 - 21018 - DIJON cedex - France.

La marque acb conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acb conseil arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

ACB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ACB CONSEIL ASSURANCES COURTAGE BOURGOGNE INTERMEDIAIRE OPERATION DE BANQUE , weborchestra


ACB CONSEIL, SARL - 35 AVENUE GUSTAVE EIFFEL, BP 71813 - 21018 - DIJON CEDEX - France - SIREN 383154655


SARL ACB CONSEIL, M. desnoyer jacques - 35 AVENUE Eiffel, bp 71813 - 21018 - DIJON cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Assurances.