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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACB ATLANTA
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CLASS'BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS'BOX
ACB ATLANTA SA

Numéro de dépôt :
96608760
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque CLASS'BOX

Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ACB ATLANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACB ATLANTA domicilié(e) 11, Avenue Léon Harmel BP 139, 92185 ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 021 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACB ATLANTA SA - France.

La marque CLASS'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS'BOX est expirée depuis le 2 février 2006.


ACB ATLANTA SA - 11, Avenue Léon Harmel BP 139, 92185 ANTONY CEDEX - France - SIREN 622021772


ACB ATLANTA SA - France


Inscription le 4 mars 2002 - Changement de dénomination n°341912 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Modules de classement, à savoir: casiers en tant qu'articles de bureau Meubles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.