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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAT DELICES
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TROIS TRESORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS TRESORS
ACAT DELICES SARL

Numéro de dépôt :
3030329
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2010

Présentation de la marque TROIS TRESORS

Déposée le 25 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAT DELICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAT DELICES domicilié(e) 58 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAT DELICES SARL - France.

La marque TROIS TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS TRESORS est expirée depuis le 25 mai 2010.


ACAT DELICES SARL - 58 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS - France


ACAT DELICES SARL - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344580 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Boissons de fruits et jus de fruits