Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACARA Développement
/
TERRE DES SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES SENS
ACARA Développement SARL

Numéro de dépôt :
3128167
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2011
TERRE DES SENS de ACARA Développement

Présentation de la marque TERRE DES SENS

Déposée le 26 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACARA Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACARA Développement domicilié(e) 121, avenue des Frères Lumière, 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 152 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACARA Développement - France.

La marque TERRE DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES SENS est expirée depuis le 26 octobre 2011.

ACARA Développement a également déposé les autres marques suivantes : LA PURETE DU VENTOUX


ACARA Développement SARL - 121, avenue des Frères Lumière, 69008 LYON - France - SIREN 405152554


ACARA Développement - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop du mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.