Déposée le 23 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAPELA, KUPIECKI-COGNEE Aline, LELOT Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACAPELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAPELA domicilié(e) 10, rue La Boetie,75008 PARIS - 75008 - France, KUPIECKI-COGNEE Aline domicilié(e) 7, rue de Bel Air,86100 ANTRAN - 86100 - France, LELOT Alain domicilié(e) 2, rue des Pouples,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KUPIECKI-COGNEE Aline domicilié(e) 7, rue de Bel Air,86100 ANTRAN - 86100 - France.
La marque ACAPELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPELA est expirée depuis le 23 mars 2015.
ACAPELA sarl - 10, rue La Boetie,75008 PARIS - 75008 - France
KUPIECKI-COGNEE Aline - 7, rue de Bel Air,86100 ANTRAN - 86100 - France
LELOT Alain - 2, rue des Pouples,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 4
Mme KUPIECKI-COGNEE Aline - 7, rue de Bel Air,86100 ANTRAN - 86100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Assurance, affaires financières, monétaires, immobilières. Estimations mobilières et immobilières. Services de financement, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières. Formation, divertissement. Information en matière d'éducation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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