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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACAPELA GROUP BABEL TECHNOLOGIES SA
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ACAPELLA IL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACAPELLA IL
ACAPELA GROUP BABEL TECHNOLOGIES SA, en abrégé ACAPELA GROUP SA, SA

Numéro de dépôt :
3210454
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023
ACAPELLA IL de ACAPELA GROUP BABEL TECHNOLOGIES SA

Présentation de la marque ACAPELLA IL

Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) ACAPELA GROUP BABEL TECHNOLOGIES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACAPELLA IL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACAPELA GROUP BABEL TECHNOLOGIES SA domicilié(e) 33 Boulevard Dolez, B 7000 MONS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin, B 1082 BRUXELLES - Belgique.

La marque ACAPELLA IL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACAPELLA IL est expirée depuis le 10 février 2023.


ACAPELA GROUP BABEL TECHNOLOGIES SA, en abrégé ACAPELA GROUP SA, SA - 33 Boulevard Dolez, B 7000 MONS - Belgique


PRONOVEM MARKS, SA - 158 Avenue Josse Goffin, B 1082 BRUXELLES - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398097 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503215 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520040 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Publication de livres. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) .

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.