Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPARS Deauville www.acapars.com Association des commerçant, Artisans, professions libérales, Associations & Résidents Secondaires   Deauville
ACAPARS, Association

Numéro de dépôt :
3988612
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
ACAPARS Deauville www.acapars.com Association des commerçant, Artisans, professions libérales, Associations & Résidents Secondaires   Deauville de ACAPARS

Présentation de la marque ACAPARS Deauville www.acapars.com Association des commerçant, Artisans, professions libérales, Associations & Résidents Secondaires   Deauville

Déposée le 7 mars 2013 par ACAPARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACAPARS Deauville www.acapars.com Association des commerçant, Artisans, professions libérales, Associations & Résidents Secondaires   Deauville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est ACAPARS, Association domicilié(e) CO/'Par has'Art Gallery, 7 Rue Breney - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAPARS, Mme MAITRE Axelle domicilié(e) Par has'Art Gallery, 7 Rue Breney - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque ACAPARS Deauville www.acapars.com Association des commerçant, Artisans, professions libérales, Associations & Résidents Secondaires   Deauville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPARS Deauville www.acapars.com Association des commerçant, Artisans, professions libérales, Associations & Résidents Secondaires   Deauville est expirée depuis le 7 mars 2023.

ACAPARS a également déposé les autres marques suivantes : ACAPARS


ACAPARS, Association - CO/'Par has'Art Gallery, 7 Rue Breney - 14800 - DEAUVILLE - France


ACAPARS, Mme MAITRE Axelle - Par has'Art Gallery, 7 Rue Breney - 14800 - DEAUVILLE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Chèques cadeaux, cartes fidélité en plastique non magnétique ; cartes cadeaux en plastique non magnétique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.