ACAP ASSURANCES CONSEILS ANALYSES PLACEMENTS
Présentation de la marque ACAP ASSURANCES CONSEILS ANALYSES PLACEMENTS
Déposée le 3 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACAP ASSURANCES CONSEILS ANALYSES PLACEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACAP ASSURANCES CONSEILS ANALYSES PLACEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654156.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAP ASSURANCES CONSEILS ANALYSES PLACEMENTS est expirée depuis le 3 décembre 2006.
ACAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02