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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE
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RENNES METROPOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RENNES METROPOLE
ACANTHE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99790850
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque RENNES METROPOLE

Déposée le 7 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RENNES METROPOLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE domicilié(e) 10 Esplanade Lucien Barrière,44500 LA BAULE-ESCOUBLAC (dossier no 2397339) - 44500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 000 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2397339) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENNES METROPOLE est expirée depuis le 7 mai 2019.

ACANTHE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , NANTES SAINT-NAZAIRE Nantes atlantique , STYLO BIP , EFFILYSE , BRETAGNE SUD PASSIONS , GOLFE DU MORBIHAN PASSIONS , NANTES METROPOLE , BC , ACANTHE MON TERRAIN MA MAISON , Nantes Saint-Nazaire atlantique


ACANTHE Société à responsabilité limitée - 10 Esplanade Lucien Barrière,44500 LA BAULE-ESCOUBLAC (dossier no 2397339) - 44500 - France - SIREN 389000803


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2397339) - 75017 - France


Inscription le 1 août 2000 - Changement d'adresse n°304719 - Publication au BOPI 2000-08-01

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397339 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546905 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Imprimés ; journaux ; périodiques ; livres. Edition et publication d'imprimés, de journaux, de périodiques et de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.