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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE
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CONCEPT-FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT-FORM
ACANTHE Sarl

Numéro de dépôt :
94507670
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque CONCEPT-FORM

Déposée le 17 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCEPT-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE domicilié(e) Athelia 1 Bat Pi, 13705 La Ciotat - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 647 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jill Ayasse ACANTHE - France.

La marque CONCEPT-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT-FORM est expirée depuis le 17 février 2004.

ACANTHE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , NANTES SAINT-NAZAIRE Nantes atlantique , STYLO BIP , EFFILYSE , BRETAGNE SUD PASSIONS , GOLFE DU MORBIHAN PASSIONS , NANTES METROPOLE , BC , ACANTHE MON TERRAIN MA MAISON , Nantes Saint-Nazaire atlantique


ACANTHE Sarl - Athelia 1 Bat Pi, 13705 La Ciotat - France - SIREN 384647012


Mme Jill Ayasse ACANTHE - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342513 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Appareils thérapeutiques Physiothérapie Programmation informatique

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.