Déposée le 13 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE domicilié(e) 84 Grande Rue,91510 LARDY - 91510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 587 752 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
La marque BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACANTHE, Société A Responsabilité Limitée - 84 Grande Rue,91510 LARDY - 91510 - France - SIREN 444587752
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Inscription le 18 septembre 2007 - Concession de licence n°460843 - Publication au BOPI 2007-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'analyse des flux d'air, mesures de capacité, indicateurs de niveau d'air, de température, de vide. Mobilier spécial de laboratoire. Appareils de ventilation (climatisation). Installation de conditionnement d'air, hottes d'aération pour laboratoires, appareils et machines pour la purification de l'air et la diffusion des flux en vue de protéger des zones sensibles des risques de contamination aéroportées ou autres. Installation de filtrage d'air, de stérilisation de l'air, de préservation de l'air par flux protecteur. Recherches en physique des flux. Programmation pour ordinateurs dans le domaine de la diffusion des flux d'air. Recherche et développement de nouveaux appareils de laboratoire et de diffuseurs de flux protecteurs de protection pour ambiance environnante (pour des tiers). Etudes de projets techniques dans le domaine des flux et de la diffusion des flux d'air. Consultation sur la protection de l'environnement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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