Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACANTHE
ACANTHE Sarl

Numéro de dépôt :
93485610
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque A ACANTHE

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ACANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE domicilié(e) FONT SEREINE, P.A. GEMENOS, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 647 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AYASSE JILL - France.

La marque A ACANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACANTHE est expirée depuis le 23 septembre 2003.

ACANTHE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , NANTES SAINT-NAZAIRE Nantes atlantique , STYLO BIP , EFFILYSE , BRETAGNE SUD PASSIONS , GOLFE DU MORBIHAN PASSIONS , NANTES METROPOLE , BC , ACANTHE MON TERRAIN MA MAISON , Nantes Saint-Nazaire atlantique


ACANTHE Sarl - FONT SEREINE, P.A. GEMENOS, 13420 GEMENOS - France - SIREN 384647012


Mme AYASSE JILL - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263351 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Appareils pour physiothérapie. Appareils pour analyse à usage médical. Appareils et instruments médicaux. Electrodes à usage médical. Sondes à usage médical. Appareils pour massages esthétique. Appareils médicaux pour exercices corporels. Promotion, marcheage de matériels et produits destinés aux secteurs médical ou paramédical. Formation pour les personnes physiques ou morale utilisant commercialisant et/ou fabriquant ces matériels et produits.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.