Marque expirée - Marque en non vigueur

ACAMAS
ACAMAS SARL SARL

Numéro de dépôt :
98732418
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2018

Présentation de la marque ACAMAS

Déposée le 14 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAMAS SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACAMAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAMAS SARL domicilié(e) 33 rue de Miromesnil,75008 PARIS (dossier no 2367045) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 142 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAMAS SARL domicilié(e) 33 RUE DE MIROMESNIL,75008 PARIS (dossier no 2367045) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACAMAS est expirée depuis le 14 mai 2018.


ACAMAS SARL SARL - 33 rue de Miromesnil,75008 PARIS (dossier no 2367045) - 75008 - France - SIREN 418142147


ACAMAS SARL - 33 RUE DE MIROMESNIL,75008 PARIS (dossier no 2367045) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2367045 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) animaux vivants, fruits et léguems frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.