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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACAMAS Electronique
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A. ACAMAS AMETYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. ACAMAS AMETYS
ACAMAS Electronique S.A.

Numéro de dépôt :
97709908
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque A. ACAMAS AMETYS

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ACAMAS Electronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. ACAMAS AMETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACAMAS Electronique domicilié(e) 2, Rue Jacques Duclos, ZI des Dames, 78346 Les Clayes Sous Bois Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 832 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAMAS Electronique - France.

La marque A. ACAMAS AMETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. ACAMAS AMETYS est expirée depuis le 18 décembre 2007.


ACAMAS Electronique S.A. - 2, Rue Jacques Duclos, ZI des Dames, 78346 Les Clayes Sous Bois Cedex - France - SIREN 383832649


ACAMAS Electronique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Terminal d'audioconférence.