Déposée le 2 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACALLMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERBORETUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACALLMI domicilié(e) 8 rue Charles Pathé - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 576 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.
La marque HERBORETUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACALLMI, Société par actions simplifiée - 8 rue Charles Pathé - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 312576093
DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338840 - Publication au BOPI 2007-04-10
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334411 - Publication au BOPI 2001-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 27 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341743 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379042 - Publication au BOPI 2003-10-07
Inscription le 24 février 2005 - Concession de licence n°408182 - Publication au BOPI 2005-02-24
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2634996 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés. Télécommunication, communications par terminaux d'ordinateur. Services d'éducation, présentations, cours et séminaires sur le sujet des plantes et notamment des plantes médicinales. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs consacrées aux plantes. Cultures et expositions permanentes de plantes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HERBORETUM"
