ARBUSOMES
Présentation de la marque ARBUSOMES
Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ACALLMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBUSOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARBUSOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBUSOMES est expirée depuis le 21 avril 2013.
ACALLMI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2239562 - Publication au BOPI 2003-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22