Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TECHNITRON
ACAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96655190
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque T TECHNITRON

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TECHNITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACAL domicilié(e) Zone d'Activités du Marais, 1 Avenue Louison Bobet, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 518 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque T TECHNITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TECHNITRON est expirée depuis le 12 décembre 2006.

ACAL a également déposé les autres marques suivantes : AURIEMA , SERENITY PLUS , PHLOMAX , T TECHNITRON , UN TRAITEMENT DE FAVEUR , acal Une idée nouvelle de la construction , Levallois Village , ACAL


ACAL S.A. (société anonyme) - Zone d'Activités du Marais, 1 Avenue Louison Bobet, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 302518329


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Enregistreurs à bande magnétique, supports de données magnétiques, cartes magnétiques, ordinateurs, interfaces (inforrnatique), lecteurs informatiques, programmes d'ordinateur enregistrés, câbles électriques, antennes