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Marques déposées par ACAL
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Levallois Village
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Levallois Village
ACAL, Association

Numéro de dépôt :
3804836
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
Levallois Village de ACAL

Présentation de la marque Levallois Village

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par ACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Levallois Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est ACAL, Association domicilié(e) 50 Victor Hugo - 92300 - Levallois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAL domicilié(e) 50 Victor Hugo - 92300 - Levallois - France.

La marque Levallois Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Levallois Village est expirée depuis le 9 février 2021.


ACAL, Association - 50 Victor Hugo - 92300 - Levallois - France


ACAL - 50 Victor Hugo - 92300 - Levallois - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

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