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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACADYS FRANCE
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Web 3.0
Marque expirée - Marque en non vigueur

Web 3.0
ACADYS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3471552
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
Web 3.0 de ACADYS FRANCE

Présentation de la marque Web 3.0

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACADYS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Web 3.0 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACADYS FRANCE domicilié(e) 40 rue Jean Monnet, Bât. 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 466 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADYS FRANCE domicilié(e) 40 rue Jean Monnet, Bât. 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Web 3.0 est expirée depuis le 21 décembre 2016.

ACADYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EPICURYS , Projet++ , Informationnel , ecosmetique , ACADYS , cybercosmetique , CONSEIL MANAGEMENT , JURITIC , Cyberdeluxe , Bureautique 3.0


ACADYS FRANCE SAS - 40 rue Jean Monnet, Bât. 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 422466953


ACADYS FRANCE - 40 rue Jean Monnet, Bât. 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463473 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.