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Marques déposées par l'association loi 1901 ACADOME
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ACADOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADOME
ACADOME (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
1600554
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2000

Présentation de la marque ACADOME

Déposée le 4 juillet 1990 par l'association loi 1901 ACADOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ACADOME domicilié(e) 12 résidence les Buttes Rue des Buttes, 92220 Bagneux - France.

La marque ACADOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADOME est expirée depuis le 4 juillet 2000.


ACADOME (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 12 résidence les Buttes Rue des Buttes, 92220 Bagneux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Association des Cadres d'Origine Maghrébine d'Europe. Travaux d'Ingenieurs, Consultations Professionnelles et Etablissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires