Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADIS
ACADIS (SA) RUE DU CHATEAU 06640 SAINT JEANNET.

Numéro de dépôt :
1145107
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
GRASSE

Présentation de la marque ACADIS

Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) ACADIS RUE DU CHATEAU 06640 SAINT JEANNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « ACADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACADIS RUE DU CHATEAU 06640 SAINT JEANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND. - France.

La marque ACADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACADIS est expirée depuis le 12 juin 1990.


ACADIS (SA) RUE DU CHATEAU 06640 SAINT JEANNET. - France


LEGRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

MEUBLES,GLACES,CADRES,ARTICLES EN BOIS,LIEGE,ROSEAU,JONC,OSIER,EN CORNE,OS,IVOIRE,BALEINE,ECAILLE,AMBRE,NACRE,ECUME DE MER,CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES. PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIF POUR LE MENAGE ET LA CUISINE(NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE),PEIGNES ET EPONGES,BROSSES(A L'EXCEPTION DES PINCEAUX),MATERIAUX POUR LA BROSSERIE, INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE,PAILLE DE FER,VERRE BRUT OU MI-OUVRE(A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION),VERRERIE,PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.