Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTING CABOURG
Acadie du Sporting Club de Cabourg, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3728227
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
SPORTING CABOURG de Acadie du Sporting Club de Cabourg

Présentation de la marque SPORTING CABOURG

Déposée le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acadie du Sporting Club de Cabourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTING CABOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acadie du Sporting Club de Cabourg domicilié(e) Rue des Voiliers - 14390 - CABOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 028 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL F. BERNARD – S. SAN-JOSÉ, Société d'Avocats domicilié(e) 4, Avenue de Cambridge CITIS - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque SPORTING CABOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTING CABOURG est expirée depuis le 6 avril 2020.


Acadie du Sporting Club de Cabourg, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Voiliers - 14390 - CABOURG - France - SIREN 520028804


SELARL F. BERNARD – S. SAN-JOSÉ, Société d'Avocats - 4, Avenue de Cambridge CITIS - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Formation ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation d'expositions à buts. Culturels ou éducatifs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logements temporaires.