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Marques déposées par l'association loi 1901 ACADIA
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ACADIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACADIA
ACADIA ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98728244
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque ACADIA

Déposée le 14 avril 1998 par l'association loi 1901 ACADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADIA »

Le déposant est l'association loi 1901 ACADIA domicilié(e) 42 avenue de Bobigny,93130 NOISY-LE-SEC (dossier no 2368049) - 93130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dimitri Proust domicilié(e) 42 avenue de Bobigny,93130 NOISY-LE-SEC (dossier no 2368049) - 93130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACADIA est expirée depuis le 14 avril 2018.

ACADIA a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAC


ACADIA ASSOCIATION LOI 1901 - 42 avenue de Bobigny,93130 NOISY-LE-SEC (dossier no 2368049) - 93130 - France


Dimitri Proust - 42 avenue de Bobigny,93130 NOISY-LE-SEC (dossier no 2368049) - 93130 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368049 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Errata - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Tous produits d'assurance, notamment l'assurance de personne et les produits financiers.