OSCAR
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 1 juillet 1993 par la société ACADEMY OF MOTION PICTURE ARTS AND SCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 23 avril 2023.
ACADEMY OF MOTION PICTURE ARTS AND SCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242269 - Publication au BOPI 2003-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528031 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23