ACADEMY OF MOTION PICTURE ARTS AND SCIENCE, société organisée selon les lois de l'état de Californie
Numéro de dépôt :
1249250
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2023
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 27 octobre 1983 par la société ACADEMY OF MOTION PICTURE ARTS AND SCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ACADEMY OF MOTION PICTURE ARTS AND SCIENCE domicilié(e) 8949 Wilshire Boulevard, BEVERLY HILLS, CALIFORNIE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université, Service Marques 36 - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACADEMY OF MOTION PICTURE ARTS AND SCIENCE, société organisée selon les lois de l'état de Californie - 8949 Wilshire Boulevard, BEVERLY HILLS, CALIFORNIE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université, Service Marques 36 - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 24 avril 1992 - Acte modifiant le droit attache a une marque n°62636 - Publication au BOPI 1992-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Renouvellement sans limitation n°2020890 - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242215 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°19218 - Publication au BOPI
Inscription le 4 octobre 1990 - Acte modifiant le droit attache a une marque n°48418 - Publication au BOPI 1990-10-04
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°19510 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°23148 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°19786 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°19787 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2530063 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OSCAR"
