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Marques déposées par la société ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET
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ROUTE DES CASSOULETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUTE DES CASSOULETS
ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
99817370
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019

Présentation de la marque ROUTE DES CASSOULETS

Déposée le 30 septembre 1999 par la société ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE DES CASSOULETS »

Le déposant est la société ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET domicilié(e) CHATEAU ST MARTIN TRENCAVEL - 11000 CARCASSONNE - MONTREDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 672 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET domicilié(e) CHATEAU ST MARTIN TRENCAVEL - 11000 CARCASSONNE - MONTREDON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUTE DES CASSOULETS est expirée depuis le 30 septembre 2019.

ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET


ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET, ASSOCIATION - CHATEAU ST MARTIN TRENCAVEL - 11000 CARCASSONNE - MONTREDON - France - SIREN 504672429


ACADEMIE UNIVERSELLE DU CASSOULET - CHATEAU ST MARTIN TRENCAVEL - 11000 CARCASSONNE - MONTREDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417418 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

- plats cuisinés à bases de viandes, de légumes conservés, séchés et cuits - organisation de voyages et réservation de places de voyages - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à but culturel et sportif. - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.